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Marques déposées par SALLES JACQUES
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LES GOUTERS BASQUES CONFITURES ARTISANALES DE BAYONNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GOUTERS BASQUES CONFITURES ARTISANALES DE BAYONNE
SALLES JACQUES

Numéro de dépôt :
99807131
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
27/07/2029

Présentation de la marque LES GOUTERS BASQUES CONFITURES ARTISANALES DE BAYONNE

Déposée le 27 juillet 1999 par SALLES JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « LES GOUTERS BASQUES CONFITURES ARTISANALES DE BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est SALLES JACQUES domicilié(e) ZA DE LAHONCE, 197 RUE ALLEE DU FOUR A CHAUX - 64990 - LAHONCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SALLES JACQUES domicilié(e) ZA DE LAHONCE, 197 RUE ALLEE DU FOUR A CHAUX - 64990 - LAHONCE - France.

La marque LES GOUTERS BASQUES CONFITURES ARTISANALES DE BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GOUTERS BASQUES CONFITURES ARTISANALES DE BAYONNE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

SALLES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : MAISON LOREZTIA , JACQUES SALLES , APINERGIE toute l'énergie de la ruche


SALLES JACQUES - ZA DE LAHONCE, 197 RUE ALLEE DU FOUR A CHAUX - 64990 - LAHONCE - France


M. SALLES JACQUES - ZA DE LAHONCE, 197 RUE ALLEE DU FOUR A CHAUX - 64990 - LAHONCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411293 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-06-25

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2719039 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24

Confitures. Miels.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.